Déposée le 23 décembre 1998 par VALL Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Home Building System »
Le déposant est VALL Jean-Michel domicilié(e) 96 rue de la Groie,16100 COGNAC (dossier no 2392481) - 16100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2392481) - 33070 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALL Jean-Michel - 96 rue de la Groie,16100 COGNAC (dossier no 2392481) - 16100 - France
SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 - 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2392481) - 33070 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Inscription le 21 avril 2004 - Concession de licence n°391224 - Publication au BOPI 2004-04-21
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392481 - Publication au BOPI 2008-12-18
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Matériaux de construction métalliques pour bâtiments industrialisés transportables, à ossature métallique porteuse, matériaux de construction métalliques de toiture en bacs métalliques avec ou sans isolation intégrée, matériaux de construction métalliques de façades métalliques en panneaux composites avec ou sans isolation, destinés au logement social et à l'habitat d'urgence. Serrurerie et quincaillerie métallique. Conception et construction de bâtiments industrialisés destinés au logement social et à l'habitat d'urgence. Travaux publics, travaux ruraux. Entretien ou nettoyage de bâtiments de locaux, ravalements de façades. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux ; locations de matériel de levage et de manutention.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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